Conditions générales de fonctionnement

Les actes effectués lors des consultations sont soumis aux présentes CGF.

Coordonnées :

Dolce Vet’O Entreprise individuelle Lohezic Justine
Téléphone : (+33) 06 02 42 21 71 Email : dolcevetosteo@gmail.com

Espèces traitées :

Les espèces habituellement soignées sont les suivantes : chiens, chats, rongeurs, lagomorphes, furets, oiseaux, équidés, bovins, ovins, caprin.

Horaires d’ouverture et conditions d’accueil du public :

L’entreprise ne dispose pas de local destiné à recevoir le public.
Le Dr Vétérinaire Lohezic Justine effectue des consultations au domicile du client ainsi qu’en tant que consultante et ce, uniquement sur rendez-vous.

Personnel affecté aux soins des animaux :

Le Dr Vétérinaire Lohezic Justine, diplômée de l’Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse en 2018, formée en ostéopathie (IMAOV 2020-2023), inscrite au tableau de l’Ordre National des Vétérinaires sous le numéro 29339, exerce à titre individuel.

Prestations effectuées :

Consultations d’ostéopathie

Permanence et continuité de soins :

Les clients référés par leur vétérinaire traitant pour des consultations d’ostéopathie dépendent de leur vétérinaire traitant pour la continuité et permanence des soins. La permanence et la continuité de soins des clients est assurée par le Dr vétérinaire Lohezic Justine. Les consultations de contrôle ou de suivi ostéopathique sont effectuées sur demande du client. En cas d’absence, les coordonnées d’un vétérinaire joignable en cas d’urgence seront indiquées sur le répondeur.

Risque thérapeutique et risque lié à la contention, consentement éclairé du client :

Le client sera informé des risques thérapeutiques potentiels de toute manipulation et tout traitement médicamenteux réalisés dans le cadre des consultations. En cas de comportement agressif ou dangereux d'un animal, un moyen de contention particulier peut être nécessaire pour des raisons de sécurité du client, de l’animal et du praticien. L'examen de l’animal ne sera effectué qu'en cas d'acceptation de la contention par le client. Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et, le cas échéant, les conditions particulières d'examen sous contention énoncées ci-dessus.
Conditions tarifaires :

Le client peut obtenir un devis sur simple demande auprès du Dr Vétérinaire Lohezic Justine.

Modalités de règlement :

Les honoraires sont payables comptant en fin de consultation. Les modes de paiement acceptés sont : les espèces, chèques, virements bancaires.
De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.
Un acompte pourra être demandé notamment lors de la planification de plusieurs consultations à effectuer en l’absence du client, ou lors de la planification d’un nouveau rendez vous suite à un rendez vous non honoré.Des indemnités peuvent être facturées en cas de rendez-vous non honoré (le client ou l’animal est absent lorsque le vétérinaire se présente au lieu et à l’heure du rendez-vous fixé préalablement) ou annulé par le client moins de 2 jours ouvrables avant l'échéance et ce, conformément à l’article 1240 du Code Civil et au courrier émis par le Conseil Régional de l’Ordre des Vétérinaires du Grand-Est en date du 28 mai 2021.
Le vétérinaire se réserve le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement (courrier de relance, lettre de mise en demeure, contact téléphonique et si nécessaire recours à des organismes de recouvrement.
Loi « Informatique et Libertés », secret professionnel :

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression des données le concernant. Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi.

En cas de litige, le Client peut contacter :

Le Conseil Régional de L’Ordre des Vétérinaires du Grand Est
B.P.74140, 57040 Metz Cedex 01
Tél : 09-72-61-71-34
Courriel : cro.grand-est@veterinaire.fr

L'assurance en Responsabilité Civile et Professionnelle du Dr Vétérinaire Lohezic Justine : Cabinet HAGOPIAN-DARBIER L’ASSURANCE DES VÉTÉRINAIRES
1067, Route de l’Aérodrome BP 31577
84916 AVIGNON CEDEX
Tèl: 04 90 86 54 68